Politique d'assurance qualité et de garantie des équipements
1. Engagement d'assurance qualité
La partie B (fournisseur) garantit par la présente la qualité des équipements fournis à la partie A (client) comme suit :
1.1 Intégrité de l'emballage : La partie B garantit que l'emballage extérieur des équipements livrés à la partie A est intact et sans dommage, répondant aux normes de transport sûr, de résistance à l'humidité et aux chocs.
1.2 Conformité et cohérence : Les variétés, spécifications et normes techniques des équipements sont strictement conformes aux spécifications techniques signées par les deux parties et à tous les critères et exigences stipulés dans le présent contrat.
1.3 Garantie d'approvisionnement en pièces de rechange : La partie B s'engage à assurer un approvisionnement continu, à long terme et stable en pièces de rechange et consommables pertinents à la partie A à des prix préférentiels.
2. Période de garantie et calcul
Période de garantie standard : La période de garantie standard est d'un (1) an (12 mois) à compter de la date à laquelle l'équipement est installé, mis en service et accepté comme conforme.
3. Services pendant la période de garantie (gratuits)
Pendant la période de mise en service et de garantie standard, pour toute défaillance d'équipement définitivement imputable à la responsabilité de la partie B :
3.1 La partie B est responsable de fournir des services de réparation gratuits.
3.2 La partie B est responsable du remplacement gratuit des pièces endommagées ou défectueuses.
Remarque :Les consommables quotidiens et les pièces d'usure sont exclus du champ de cette garantie et de ce remplacement gratuits.
4. Services hors période de garantie (payants)
À l'expiration de la période de garantie standard d'un an, en cas de défaillance de l'équipement, la politique est la suivante :
4.1 La partie B reste obligée d'assister activement la partie A dans les réparations d'équipement et le support technique.
4.2 Les services hors période de garantie constituent des réparations payantes, et les frais encourus seront négociés et déterminés séparément par les deux parties conformément aux principes d'équité et de raisonnabilité.
5. Exclusions de responsabilité
Pendant la période de garantie, s'il est déterminé que les problèmes d'équipement sont causés par les raisons suivantes non imputables à la partie B, ils seront exclus de la responsabilité de la partie B. La partie B assistera aux réparations, mais ces services seront des réparations payantes (frais à négocier par les deux parties) :
5.1 Maintenance inappropriée : Défaillances ou dommages d'équipement résultant du non-respect par la partie A de l'entretien normal, de la maintenance quotidienne ou des inspections périodiques conformément aux règlements de l'équipement.
5.2 Pièces tierces : Dommages causés à l'équipement en raison de l'utilisation non autorisée par la partie A de pièces défectueuses non fournies par la partie B, ou d'autres problèmes découlant de l'intégration de matériel/logiciel tiers.
5.3 Mauvaise manipulation : Tout problème technique de l'équipement causé par le personnel de la partie A par mauvaise manipulation, fonctionnement anormal ou d'autres raisons clairement non imputables à la partie B.
5.4 Force majeure : Problèmes d'équipement déclenchés par des accidents ou événements de force majeure tels que incendie, inondation, tremblement de terre, etc.